Chauffe-eau électrique à accumulation à double protection cathodique
Brevet européen · EP2298963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298963
- Numéro de demande
- EP10175913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2010
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C23F 13/06 (2006.01)F24H 1/18 (2006.01)C23F 13/10 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)C23F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0956357 16.09.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Geoffroy, Cédric
68300 Saint-Louis,, FR
Retiere, Bertrand
68440 Dietwiller,, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.