Entlüftungsanordnung
Brevet européen · EP2299188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2299188
- Numéro de demande
- EP10008882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2010
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/08 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)F16L 55/07 (2006.01)F16K 24/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009038745 27.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Pommerening, Marc-Oliver
31789 Hameln, DE
Meugnier, Virginie
18220 Parassy, FR
Marko, Armin
45500 Gien, FR
Baali, Mohamed
18410 Argent sur Sauldre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.