Entlüftungsanordnung

Brevet européen · EP2299188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2299188
Numéro de demande
EP10008882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
23 mars 2011
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/08 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
F16L 55/07 (2006.01)
F16K 24/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009038745 27.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

Pommerening, Marc-Oliver

31789 Hameln, DE

Meugnier, Virginie

18220 Parassy, FR

Marko, Armin

45500 Gien, FR

Baali, Mohamed

18410 Argent sur Sauldre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.