Optimierte Steuerung eines Energieversorgungssystems oder eines Energieverbrauchssystems

Brevet européen · EP2299189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2299189
Numéro de demande
EP09169930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 12/02 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

VITO

Boeretang 200, B-2400 Mol, BE

Inventeur

De Ridder, Fedor

1180 Ukkel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.