Schrumpffutter

Brevet européen · EP2299439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2299439
Numéro de demande
EP10010089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
23 mars 2011
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/117 (2006.01)
Priorité
DE 102009042502 22.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

Aygün, Hakki

72505 Krauchenwies/ Göggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.