GETRÄNKEZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2299852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2299852
- Numéro de demande
- EP09779802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 2/02 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 08010905 16.06.2008EP 08016218 15.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057488 16.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/003787 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 déc. 2023
Office des poursuites
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Bern-Mittelland, Dienststelle Mittelland, Poststrasse 25, 3071 Ostermundigen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Séquestre inscrit
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Bern-Mittelland, Dienststelle Mittelland, Poststrasse 25, 3071 Ostermundigen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
3 entrées antérieures
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 8 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.09.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
55296 Harxheim, DE
55291 Saulheim, DE
74074 Heilbronn, DE
F-57365 Ennery, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.