Durchfluss-Sensor System

Brevet européen · EP2299855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2299855
Numéro de demande
EP09776644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01F 1/69 (2006.01)
G01F 1/696 (2006.01)
G01F 1/698 (2006.01)
Priorité
EP 08252328 08.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003668 25.05.2009
Publication PCT
WO2010/003480 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 21 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  6. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

FLICK, Jean-Marc

1405 Pomy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.