Ampulle mit ampullenhalterung
Brevet européen · EP2300079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300079
- Numéro de demande
- EP09765712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 13 mai 2015
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008025011 24.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/056333 25.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/153132 23.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 13 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.