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Brevet européen · EP2300081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300081
- Numéro de demande
- EP09753400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008025011 24.05.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000166 19.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143641 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
PUDDY, John
San Diego, CA 92121, US
KAENEL, Céline
CH-8032 ZÜRICH
CHANG, Victor
San Diego, CA 92124, US
MORI, Kevin
CH-3415 Hasle bei Burgdorf
TSCHIRREN, Markus
CH-3422 Kirchberg
DRUNK, Annette
CH-3007 Bern
HARRIS, Scott
San Diego, CA 92121, US
MOSER, Ulrich
CH-3412 Heimiswil
HIRSCHEL, Jürg
CH-5000 Aarau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.