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Brevet européen · EP2300091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300091
Numéro de demande
EP09763640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61B 18/26 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 61170 P 13.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/047070 11.06.2009
Publication PCT
WO2009/152352 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

HAWKINS, Daniel

Newcastle, WA 98059-9223, US

ALFERNESS, Clifton A.

Port Orchard, WA 98367-7450, US

ADAMS, John M.

Snohomish, WA 98296-8182, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.