PROCEDE ET DISPOSITF DE LECTURE D'UNE EMULSION

Brevet européen · EP2300137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300137
Numéro de demande
EP09737052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
FR 0804024 15.07.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051396 13.07.2009
Publication PCT
WO2010/007307 21.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 2 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.06.2022

1 entrée antérieure
  1. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris

10, rue Vauquelin, 75005 Paris, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paris Cité

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

BAUDRY, Jean

F-75011 Paris, FR

BREMOND, Nicolas

F-75005 Paris, FR

SYLVESTRE, Julien

F-75002 Paris, FR

BIBETTE, Jérôme

F-75005 Paris, FR

BOITARD, Laurent

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.