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Brevet européen · EP2300173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300173
Numéro de demande
EP09762008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
GB 0810667 11.06.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050652 10.06.2009
Publication PCT
WO2009/150459 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

The Technology Partnership Plc

The Technology Partnership PLC

Melbourn Science Park Cambridge Road, Melbourn Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

CRICHTON, Daniel

Cambridge Cambridgeshire CB4 1HE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.