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Brevet européen · EP2300292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300292
Numéro de demande
EP09780471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
17 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60T 17/04 (2006.01)
B60T 7/20 (2006.01)
B60T 13/26 (2006.01)
B62D 53/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008040337 10.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/058872 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/004048 14.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  6. 17 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

ALGÜERA GALLEGO, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

EIERMANN, Michael

64319 Pfungstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.