OBJET EN VERRE CREUX
Brevet européen · EP2300382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300382
- Numéro de demande
- EP09761933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C03C 3/087 (2006.01)C03C 4/02 (2006.01)C03C 4/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0853901 12.06.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051108 12.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/150382 17.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 5 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.04.2012
1 entrée antérieure
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Mandataire
Inventeur
F-78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.