VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER PHENOLVERBINDUNG

Brevet européen · EP2300414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300414
Numéro de demande
EP09767900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
27 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/88 (2006.01)
C07C 67/31 (2006.01)
C07C 67/03 (2006.01)
Priorité
US 143379 20.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/048123 22.06.2009
Publication PCT
WO2009/155592 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

SABIC Global Technologies B.V.

Plasticslaan 1, 4612 PX Bergen op Zoom, NL

Inventeur

BELFADHEL, Hatem Abdallah

NL-4707WS Roosendaal, NL

BRACK, Hans-Peter

CH-8704 Herrliberg

WALDE, Martin

CH-8932 Mettmenstetten

WILLEMSE, Dennis James Patrick Maria

NL-4758CD Standdaarbuiten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.