Neue Mikrobiozide

Brevet européen · EP2300454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300454
Numéro de demande
EP09765771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
21 janv. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
GB 0811451 20.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/057099 09.06.2009
Publication PCT
WO2009/153191 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.