PIGMENTMISCHUNGEN
Brevet européen · EP2300541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300541
- Numéro de demande
- EP09769124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/46 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C08K 3/04 (2006.01)C09D 17/00 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08158889 24.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057130 10.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156275 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
HALL-GOULLE, Véronique
CH-4143 Dornach
ZILLHARDT, Rebekka
79599 Wittlingen, DE
BUGNON, Philippe
CH-1724 Le Mouret
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.