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Brevet européen · EP2300640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300640
- Numéro de demande
- EP09797307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C25B 1/08 (2006.01)C25B 1/02 (2006.01)C25B 15/00 (2006.01)C25B 9/20 (2006.01)C25B 1/00 (2006.01)C25B 9/18 (2006.01)
- Priorité
- CA 2637865 15.07.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/000960 09.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/006423 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.12.2015
1 entrée antérieure
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Mississauga Ontario L5N 7B4, CA
Toronto Ontario M6P 2Z8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.