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Brevet européen · EP2300670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300670
- Numéro de demande
- EP09754124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)F16B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0809796 30.05.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001366 29.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/144479 03.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 8 mai 2019
Titulaire
- Titulaire
- Mcalpine & Company Limited, 51-55 Kelvin Avenue, Hillington Industrial Estate, Glasgow G52 4LF, Royaume-Uni → McAlpine & Company Limited, 51-55 Kelvin Avenue, Hillington Industrial Estate, Glasgow G52 4LF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MCALPINE, James, Kenneth
Hillington Glasgow G52 4LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.