KRAFTSTOFFEINSPRITZSYSTEM
Brevet européen · EP2300749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2300749
- Numéro de demande
- EP08863462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/36 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07150153 19.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067581 16.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080600 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.