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Brevet européen · EP2300749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2300749
Numéro de demande
EP08863462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2008
Publié
30 mars 2011
Délivré
23 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
F23L 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 07150153 19.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067581 16.12.2008
Publication PCT
WO2009/080600 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.