ELEKTRONENSTRAHLEMITTER MIT SCHLITZKANONE

Brevet européen · EP2301057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301057
Numéro de demande
EP09752910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01J 37/06 (2006.01)
Priorité
US 55025 21.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/003116 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/151533 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2017

  6. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  7. 22 mars 2017

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

SERAC GROUP

Route de Mamers, 72400 La Ferté-Bernard, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WALTHER, Steven, Raymond

Andover, MA 01810, US

BUFANO, Michael, L.

Belmont, MA 02478, US

FRIEDMAN, Gerald, M.

New Ipswich, NH 03071, US

Preneur de licence

SERAC GROUP

Serac Group

12 route de Mamers, 72402 La Ferte Bernard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.