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Brevet européen · EP2301074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2301074
- Numéro de demande
- EP09758727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01L 27/148 (2006.01)
- Priorité
- US 132652 04.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/003334 01.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/148563 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
MEISENZAHL, Eric, John
Rochester, NY 14650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.