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Brevet européen · EP2301134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2301134
- Numéro de demande
- EP09779800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08160279 11.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057486 16.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/003785 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
LÜTHI, Daniel
CH-8400 Winterthur
DIVOUX, Jean-Noël
CH-2300 La Chaux de Fonds
SCHMID, Steffen
72766 Reutlingen, DE
KERN, Siegfried
79348 Freiamt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.