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Brevet européen · EP2301185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301185
Numéro de demande
EP09739739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/06 (2006.01)
Priorité
US 50160 P 02.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/042180 29.04.2009
Publication PCT
WO2009/134937 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

PAUKER, Matthew, J.

San Francisco CA 94110, US

SPIES, Terence

Mountain View CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.