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Brevet européen · EP2301308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301308
Numéro de demande
EP09794803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
H05H 1/38 (2006.01)
H01L 21/3065 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
US 216524 07.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/003952 06.07.2009
Publication PCT
WO2010/005540 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Inventeur

PATRICK, Roger

Mountain View CA 94040, US

BETTENCOURT, Gregory, R.

Fremont CA 94538, US

KELLOGG, Michael, C.

Pleasanton CA 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.