Knochenverankerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2301457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301457
Numéro de demande
EP10195927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2008
Publié
30 mars 2011
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 953170 P 31.07.2007
EP 07015041 31.07.2007
Divisionnaire de
EP08013775
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  7. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Biedermann, Lutz

78048, VS-Villingen, DE

Matthis, Wilfried

79367, Weisweil, DE

Dannecker, Berthold

78112, St. Georgen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.