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Brevet européen · EP2301505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301505
Numéro de demande
EP09171064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/00 (2006.01)
//A61G 7/05 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

Akesson, Bodil

214 33, Malmo, SE

Haraldsson, Kajsa

21438, Malmo, SE

Thomasson, Andreas

275 31, Sjobo, SE

Edberg, Mats

241 37, Eslov, SE

Nilsson, Richard

224 74, Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.