Entschichtungsanlage

Brevet européen · EP2301682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301682
Numéro de demande
EP10010040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2010
Publié
30 mars 2011
Délivré
13 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/10 (2006.01)
B44C 7/02 (2006.01)
C23G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009042439 22.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

Fiedler, Mario

13125 Berlin, DE

Schwenk, Manfred

16515 Oranienburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.