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Brevet européen · EP2301711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2301711
- Numéro de demande
- EP10195213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2006
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005079858 18.03.2005JP 2005319705 02.11.2005
- Divisionnaire de
- EP06728696
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
Kai, Hisahiro
Hiroshima Hiroshima 720-0831, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.