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Brevet européen · EP2301711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301711
Numéro de demande
EP10195213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2006
Publié
30 mars 2011
Délivré
15 janv. 2014
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
Priorité
JP 2005079858 18.03.2005
JP 2005319705 02.11.2005
Divisionnaire de
EP06728696
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 30 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2014

  4. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

Kai, Hisahiro

Hiroshima Hiroshima 720-0831, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.