Papierbogen-Observier- und Wende-einrichtung

Brevet européen · EP2301870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301870
Numéro de demande
EP10179838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2010
Publié
30 mars 2011
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 15/00 (2006.01)
B65H 5/26 (2006.01)
B65H 29/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009223598 29.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

Onodera, Yasuhiro

Kita-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.