Nacelle élévatrice et méthode de commande d'une telle nacelle

Brevet européen · EP2301884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2301884
Numéro de demande
EP10179351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
30 mars 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0956679 28.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

La Péronnière, 42152 L'Horme, FR

Inventeur

Beji, Slaheddine

38200, VIENNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.