Nickelbasierte Schmiedelegierung
Brevet européen · EP2302085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2302085
- Numéro de demande
- EP10157795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2010
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 19/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009204557 04.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Hitachi Ltd., 6-6 Marunouchi 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, Japon → Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama, Kanagawa 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama, Kanagawa 220-8401, Japon → Mitsubishi Power, Ltd., 3-1 Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8220, JP
Tokyo 100-8220, JP
Tokyo 100-8220, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.