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Brevet européen · EP2302190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302190
Numéro de demande
EP09290726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
25 déc. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 25/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstr. 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Genoist, Jérome

78370 Plaisir, FR

Steurer, Hans-Ulrich, Dipl.-Ing.

70376 Stuttgart, DE

Pantow, Eberhard, Dr.-Ing.

71364 Winnenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.