Brems- oder Kupplungsvorrichtung

Brevet européen · EP2302250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302250
Numéro de demande
EP10191195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
30 mars 2011
Délivré
4 juil. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/14 (2006.01)
A63F 13/00 (2006.01)
Priorité
US 415263 01.05.2006
US 742185 30.04.2007
Divisionnaire de
EP07776580
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

American Precision Industries, Inc.

AMERICAN PRECISION INDUSTRIES INC.

45 Hazelwood Drive, Amherst, NY 14228, US

Inventeur

Hehl, John F. Sr

Delevan, NY 14042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.