Antriebskraftübertragungsvorrichtung
Brevet européen · EP2302261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2302261
- Numéro de demande
- EP10177227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2010
- Publié
- 30 mars 2011
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 19/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009220733 25.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
Ikeda, Shintaro c/o KEIHIN CORPORATION TOCHIGI R&D CENTER
Tochigi-ken 329-1233, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.