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Brevet européen · EP2302424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302424
Numéro de demande
EP10183032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1998
Publié
30 mars 2011
Délivré
3 déc. 2014
Radié
7 mai 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
CH 108297 09.05.1997
Divisionnaire de
EP04010031
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2018

  2. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

Seiberle, Hubert

79576 Weil am Rhein, DE

Schadt, Martin

4411 Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.