Optisches Bauelement

Brevet européen · EP2302425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302425
Numéro de demande
EP10183036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1998
Publié
30 mars 2011
Délivré
25 nov. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
Priorité
CH 108297 09.05.1997
Divisionnaire de
EP04010031
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Titulaire

Rolic AG

Chamerstrasse 50, 6301 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Seiberle, Hubert

Weil am Rhein, DE

Schadt, Martin

Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.