ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2302796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302796
Numéro de demande
EP10785310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
30 mars 2011
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/687 (2006.01)
H03F 3/217 (2006.01)
Priorité
JP 2009173307 24.07.2009
JP 2009173308 24.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/004623 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/010443 27.01.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI MICRODEVICES CORPORATION

Asahi Kasei Microdevices Corporation

1-105, Kanda Jinbocho Chiyoda-ku, Tokyo 101-8101, JP

Inventeur

KAIHO, Toshio

Tokyo 101-8101, JP

TAKESHITA, Hidenobu

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.