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Brevet européen · EP2302817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2302817
Numéro de demande
EP09797866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2009
Publié
30 mars 2011
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008182347 14.07.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/062555 09.07.2009
Publication PCT
WO2010/007941 21.01.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

HOCHIKI CORPORATION

10-43, Kamiosaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

Inventeur

KURIMOTO Mitsuhiro

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.