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Brevet européen · EP2303051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303051
- Numéro de demande
- EP09798858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/04 (2006.01)A43B 13/02 (2006.01)B29D 35/14 (2010.01)B29D 35/12 (2010.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)A43B 13/16 (2006.01)
- Priorité
- US 82172 P 18.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/051181 20.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/009475 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
ABADJIAN, Joseph, Haroutioun
Pasadena, CA 91104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.