MOPPKOPF MIT ANBRINGTEIL
Brevet européen · EP2303087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303087
- Numéro de demande
- EP09770487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47L 13/24 (2006.01)B25G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0801506 26.06.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050781 22.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/157862 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 mai 2023
Transféré
- Titulaire
- Altun, Ömer, Minkvägen 42, 722 43 Västerås, Suède → Cleafin GmbH, Schaffhauser Strasse 22, 79713 Bad Säckingen, Allemagne
- Inventeur
- Altun, Ömer, Minkvägen 42, 722 43 Västerås, Suède (supprimé)
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.10.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.