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Brevet européen · EP2303144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303144
Numéro de demande
EP09767596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 73340 P 17.06.2008
US 162249 P 20.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/047508 16.06.2009
Publication PCT
WO2009/155287 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

KRATSCH, Peter, K.

Leander TX 78641, US

GILKEY, J., Landon

Austin TX 78744, US

JONES, Donald, K.

Dripping Springs TX 78620, US

NAGLREITER, Brett, E.

Austin, TX 78701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.