ABBAUBARE MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP2303245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303245
- Numéro de demande
- EP09780410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 08104713 11.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058792 10.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/004018 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ETH Zurich, Rämistrasse 101, 8092 Zürich, Swissgenetics, Meielenfeldweg 12, 3052 Zolikofen → Swissgenetics Genossenschaft, Meielenfeldweg 12, 3052 Zollikofen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 25 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.02.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
CH-8105 Regensdorf
CH-8005 Zurich
CH-3097 Liebefeld
79100 Freiburg im Breisgau, DE
CH-5506 Maegenwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.