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Brevet européen · EP2303320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303320
- Numéro de demande
- EP09769297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 39/12 (2006.01)C07K 14/18 (2006.01)C12N 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 08159009 25.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057911 24.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156448 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
72141 Walddorfhaeslach, DE
F-59021 Lille, FR
72074 Tuebingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.