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Brevet européen · EP2303363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303363
Numéro de demande
EP09743447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
11 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
US 115008 05.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/042817 05.05.2009
Publication PCT
WO2009/137461 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Transféré

    Titulaire
    Bigfoot Biomedical, Inc., 1561 Buckeye Dr., Milpitas, CA 93035, Etats-Unis d'Amérique → Insulet Corporation, 100 Nagog Park, Acton, MA 01720, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 7 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Asante Solutions, Inc., 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique → Asante (Assignment for the benefit of creditors), LLC, 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.03.2017

  7. 7 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    Asante (Assignment for the benefit of creditors), LLC, 1012 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique → Bigfoot Biomedical, Inc., 1561 Buckeye Dr., Milpitas, CA 93035, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.03.2017

  8. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Insulet Corporation

100 Nagog Park, Acton, MA 01720, US

Inventeur

ESTES, Mark, C.

Calabasas CA 91302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.