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Brevet européen · EP2303366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303366
Numéro de demande
EP09757409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
US 57928 P 02.06.2008
SE 0801303 02.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056350 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/147026 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

ELMÉN, Gunnar

S-141 31 Huddinge, SE

KARLSSON, Sebastian

S-172 78 Sundbyberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.