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Brevet européen · EP2303372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303372
Numéro de demande
EP09789852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
G06F 3/048 (2013.01)
Priorité
US 168981 08.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/047893 19.06.2009
Publication PCT
WO2010/005763 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Nellcor Puritan Bennett LLC

Attn: IP Legal 60 Middletown Avenue, North Haven, Connecticut 06473, US

Inventeur

DESFOSSEZ, Benjamin

F-74300 Cluses, FR

MICHEL, Patrick

F-54000 Nancy, FR

NADJAFIZADEH, Hossein

F-54600 Villers-les-nancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.