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Brevet européen · EP2303496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303496
Numéro de demande
EP09769059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 102008002678 26.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055025 27.04.2009
Publication PCT
WO2009/156210 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

KAISER, Hans

CH-3297 Leuzigen

CASOTA, Marcel

CH-4460 Gelterkinden

PLATZER, Joachim

71686 Remseck-Hochberg, DE

KOEDER, Thilo

70839 Gerlingen, DE

HOFFMANN, Ulli

75223 Niefern-Oeschelbronn, DE

KOEGEL, Jan

60056 Mount Prospect, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.