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Brevet européen · EP2303520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303520
- Numéro de demande
- EP09750113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 18/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0809485 23.05.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001308 22.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/141635 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
GRAHAM, Andrew, Crispin
Bristol BS16 5AH, GB
BUCKINGHAM, Robert, Oliver
Abingdon OX14 3AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.