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Brevet européen · EP2303520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303520
Numéro de demande
EP09750113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 18/06 (2006.01)
Priorité
GB 0809485 23.05.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001308 22.05.2009
Publication PCT
WO2009/141635 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

GRAHAM, Andrew, Crispin

Bristol BS16 5AH, GB

BUCKINGHAM, Robert, Oliver

Abingdon OX14 3AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.