RADLAGEREINHEIT

Brevet européen · EP2303604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303604
Numéro de demande
EP08785124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2008
Publié
6 avr. 2011
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/006173 26.07.2008
Publication PCT
WO2010/012283 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

ZWARTS, Jacobus

NL-3438 VA Nieuwegein, NL

VISSER, Cornelius, Petrus, Antonius

NL-5275 BT Den Dungen, NL

VERHULST, Laurens

NL-3524 An Utrecht, NL

KAPAAN, Hendrikus, Jan

NL-3435 DM Nieuwegein, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.