RADLAGEREINHEIT
Brevet européen · EP2303604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303604
- Numéro de demande
- EP08785124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 27/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/006173 26.07.2008
- Publication PCT
- WO2010/012283 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
ZWARTS, Jacobus
NL-3438 VA Nieuwegein, NL
VISSER, Cornelius, Petrus, Antonius
NL-5275 BT Den Dungen, NL
VERHULST, Laurens
NL-3524 An Utrecht, NL
KAPAAN, Hendrikus, Jan
NL-3435 DM Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.