GEKRÜMMTE FLÜGELSPITZE
Brevet européen · EP2303685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303685
- Numéro de demande
- EP09767892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 24 mars 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B64C 3/10 (2006.01)B64C 11/18 (2006.01)B64C 23/06 (2006.01)B64C 27/46 (2006.01)
- Priorité
- US 74395 20.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/048065 19.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/155584 23.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
GRATZER, Louis, B.
Seattle, WA 98109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.